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Élaboration de politiques de gestion pour OBNL/OSBL

Les politiques de gestion sont essentielles pour assurer la cohérence et la fluidité des opérations d'une organisation. Territoires Communs vous accompagne dans l'élaboration ou la révision de vos documents organisationnels pour qu'ils reflètent vos valeurs et respectent les meilleures pratiques.

Notre service d'accompagnement

Nous offrons du soutien pour élaborer de nouvelles politiques organisationnelles ou pour évaluer et améliorer celles qui sont déjà en place. Notre regard extérieur permet d'identifier les zones d'amélioration et d'aligner vos documents sur les standards actuels.

Politiques de gouvernance

  • Code d'éthique et de déontologie
  • Rôles et responsabilités des administrateurs
  • Règlements généraux
  • Plan d'action (stratégique ou annuel)
  • Politique de protection des renseignements personnels (loi 25)
  • Plan de gestion des risques
  • Politique d'évaluation de la performance du conseil d'administration

Politiques de ressources humaines

    • Politique des conditions de travail
    • Politique de reconnaissance
    • Politique de gestion des bénévoles
    • Politique de formation
    • Plan de relève
    • Politique de prévention des abus et du harcèlement en milieu de travail
    • Politique de gestion des plaintes
    • Politique d'appréciation des employés

Investissement

Le coût du soutien est de 150$/ heure +taxes.


En général, 3-4 heures sont nécessaires pour réviser ou produire une politique organisationnelle.


Important :

L'accompagnement ne constitue pas un avis légal et ne remplace pas le travail d'un avocat. Notre service permet d'aligner vos documents sur les meilleures pratiques en gestion d'OBNL/OSBL.

Pourquoi élaborer ou réviser vos politiques?

Des politiques claires et bien rédigées permettent de :

    • Clarifier les rôles et responsabilités au sein de l'organisation
    • Uniformiser les pratiques de gestion
    • Faciliter la prise de décision
    • Protéger l'organisation et ses membres
    • Assurer la conformité légale et réglementaire
    • Renforcer la crédibilité auprès des bailleurs de fonds


Notre accompagnement vous aide à développer des documents pratiques, adaptés à votre réalité et faciles à mettre en œuvre.

Territoires desservis

Territoires Communs offre ses services de consultation aux OBNL/OSBL et municipalités dans les régions suivantes :


  • Chaudière-Appalaches: 

Beauce-Sartigan, Bellechasse, L’Amiante, L’Islet, La Nouvelle-Beauce, Les Etchemins, Lotbinière, Montmagny, Robert-Cliche, Ville de Lévis


  • Capitale-Nationale (CMQ): 

Charlevoix, Charlevoix-Est, Côte-de-Beaupré, Île-d'Orléans, La Jacques-Cartier, Portneuf, Agglomération de Québec


Nos services peuvent exceptionnellement être offerts à l'extérieur de ces régions selon la nature du mandat.